Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUNE
Numéro de dépôt :
1645616
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque DUNE
Déposée le 12 octobre 1990 par Pierre-Jean REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUNE est expirée depuis le 12 octobre 2000.
Pierre-Jean REY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30